Michel Teekens, représentant de Lundager aux Pays-Bas, se réjouit de cette décision. « Il ne s’agit pas de se battre les uns contre les autres, bien au contraire. Nous avons traité l’affaire correctement. Nous avons repris un lot important de pots déjà produits, mettant ainsi fin à un litige qui a duré plus d’un an et demi. Il est très important que les droits de propriété soient respectés, tant pour nous que pour les autres acteurs du marché. »
L’effet des « flocons de neige tombant en 3D » a été reconnu par le tribunal comme unique.
L’année dernière, la pépinière de plantes succulentes Ovata a présenté une série de céramiques qui s’est avérée être une copie exacte du pot design de Lundager. La pépinière l’avait commandée à Import Company, une entreprise qui produit des céramiques en Chine.
Les parties ne sont pas parvenues à un accord et se sont retrouvées devant le tribunal, où Lundager a obtenu gain de cause. Le jugement a été contesté devant une juridiction supérieure, où le juge est parvenu à la même décision.
Selon M. Michel, l’importance de ce jugement va au-delà de l’affaire en question. « La copie de produits est fréquente, mais les litiges sont très coûteux et demandent du temps et de l’énergie. C’est pourquoi ces types d’affaires aboutissent rarement devant les tribunaux. « Lundager n’est pas la première entreprise à gagner un procès pour violation des droits de conception d’un pot en céramique. Mais c’est la première fois que le tribunal conclut dans sa décision qu’il y a non seulement violation des droits d’auteur, mais aussi imitation « servile ». Cette décision créera donc un précédent et enverra un signal très clair dans notre secteur.
Pour plus d’informations :
LUNDAGER B.V.
Michel Teekens
E : michel@lundager.nl
